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Marques déposées par la société FROMAGERIE SOULIE
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SOULIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOULIE
FROMAGERIE SOULIE

Numéro de dépôt :
1239861
Date de dépôt :
30/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/2013

Présentation de la marque SOULIE

Déposée le 30 juin 1983 par la société FROMAGERIE SOULIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOULIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FROMAGERIE SOULIE domicilié(e) Société par Actions Simplifiée,50890 CONDE-SUR-VIRE (dossier no 2238701) - 50890 - France et immatriculée sous le numéro RCS 426 980 132 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2238701) - 78220 - France.

La marque SOULIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOULIE est expirée depuis le 30 juin 2013.

FROMAGERIE SOULIE a également déposé les autres marques suivantes : SARABANDE , BRIGANTIN , AUBADE , VIGNAULT , ETERLOU , (Marque figurative) , ETERLOU , INGOAT , YVES SOULIE FROMAGER , BREBIDOR


FROMAGERIE SOULIE - Société par Actions Simplifiée,50890 CONDE-SUR-VIRE (dossier no 2238701) - 50890 - France - SIREN 426980132


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2238701) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation le 5 mars 2003 n°2238701 - Publication au BOPI 2003-03-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-02

Renouvellement sans limitation n°2020636 - Publication au BOPI 1993-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47

Inscription le 5 mai 1997 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°236579 - Publication au BOPI 1997-05-05

Inscription le 19 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392805 - Publication au BOPI 2004-05-19

Inscription le 10 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487480 - Publication au BOPI 2008-12-10

Inscription - Changement de dénomination n°35856 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et tous produits laitiers tels que beurres et fromages;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.